Gérez les droits d’auteurs & protégez vos podcasts

Bienvenue du côté obscur du podcast : la propriété intellectuelle ! Eh oui, vous ne pouvez pas intégrer tout ce que vous souhaitez dans votre podcast. Voici un petit tour d’horizon de la législation au sujet des droits d’auteurs.

 

Intégrer du contenu original dans votre podcast

Idéalement, vous ne devriez diffuser que du contenu original et ne pas intégrer de contenu qui ne vous appartient pas. La meilleure façon de se protéger serait donc de tout réaliser vous-même. Si vous êtes seul aux commandes et que vous excellez dans tous les domaines, c’est super ! Mais tout le monde n’a pas la chance de venir de Krypton. Il se peut que vous ayez besoin d’aide, pour composer votre générique par exemple, c’est là que ça se complique.

En effet, même si votre ami vous compose un générique à titre gracieux vous devrez lui faire signer une cession de droit afin d’avoir le droit d’utiliser sa création. Il en va de même pour vos chroniqueurs, ou toutes personnes que vous pourriez interviewer. Le droit de la propriété intellectuelle est strict à ce sujet : sans ce document, si, pour une raison ou une autre la personne ne veut plus que vous utilisiez son contenu, vous serez obligé de le retirer.

 

Intégrer du contenu libre de droits

 

Le contenu libre de droits est regroupé sous ce qu’on appelle la Licence Creative Commons, ce qui signifie que l’auteur a décidé de vous permettre d’utiliser son oeuvre. Attention, il faudra veiller à bien vérifier la licence, en effet il existe plusieurs options qui la régissent :

Ces options peuvent être combinées afin de créer 6 licences.

Attribution

Attribution / Utilisation non commerciale

Attribution / Pas d’oeuvre dérivée

Attribution / Utilisation non commerciale / Pas d’oeuvre dérivée

Attribution / Utilisation non commerciale. Partage dans les mêmes conditions.

Attributions / Partage dans les mêmes conditions

Et le domaine public ?

Le droit de la propriété intellectuelle protège les oeuvres 70 ans après le décès de l’auteur, une fois ce délai passé, les oeuvres entrent dans le domaine public et tout le monde peut les utiliser sans demander d’autorisation. Dans le cas des oeuvres musicales ( notamment des oeuvres de musique classique) attention à bien respecter les droits de l’interprète, de l’éditeur ou du producteur (qui eux ne sont peut-être pas morts depuis 70 ans).

 

Néanmoins, même pour les oeuvres tombées dans le domaine public, il faut toujours veiller à respecter le droit moral de l'auteur, qui lui est illimité dans le temps. En pratique, il convient de respecter l'intégrité de l'oeuvre, ne pas la dénaturer : ne pas la découper, ne pas retirer ou ajouter des éléments comme une nouvelle ligne de batterie... (à ce sujet : https://www.sacd.fr/droit-moral-droit-patrimonial)

Intégrer du contenu tous droits réservés

Si vous souhaitez utiliser le dernier titre de Rihanna pour votre générique ou réaliser un mix de dialogue de film, bref si vous souhaitez utiliser tout contenu qui n’est pas libre de droits, vous devez demander l’autorisation, à l’artiste et à son producteur et très certainement qu’il vous faudra payer pour ça. Malheureusement dans ce cas, la SACEM ne peut rien pour vous puisque son offre ne couvre pas les podcasts.

Il existe également ce qu’on appelle le droit de courte citation, ce qui signifie que vous pouvez insérer, à titre d’illustration de votre propos, ou pour réaliser une critique, quelques secondes d’une oeuvre. Gardez bien à l’esprit que le droit de courte citation ne vous permet en aucun cas d’utiliser du contenu tous droits réservés pour habiller votre podcast ou réaliser votre intro et extro (sauf si vous avez obtenu l’autorisation de Rihanna et de son producteur).

Dans tous les cas, que vous utilisiez du contenu original, du contenu libre ou tous droits réservés, vous devrez créditer les auteurs, à la fin de votre podcast ou directement dans votre description.

Comment protéger son podcast ?

Conformément au code de la propriété intellectuelle, votre oeuvre est protégée dès sa création. Cependant, pour protéger votre contenu et votre nom plus efficacement voici quelques petites astuces : 

 

Occupez les réseaux sociaux avec le nom de votre podcast.

 

 

  • Réservez votre le nom de domaine lié à votre podcast.

 

 

  • Créer une association ou une société pour protéger votre podcast.

 

On vous conseille également de protéger votre podcast en déposant votre marque auprès de l’INPI : le coût d’un dépôt est de 220 € pour 3 classes. Si les enjeux de la propriété intellectuelle restent pour vous obscurs, n’hésitez pas à consulter un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle ou en droit des médias.

Pour en savoir plus :

Le Nouveau Podcast — Aspects juridiques du podcast présentés par Clara Benyamin

Vous savez maintenant comment protéger votre podcast, pourquoi ne pas découvrir ensemble comment gérer votre temps pour l'enregistrer ?

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